conditions générales de vente

Nous nous occupons de gérer le transport et l’installation des œuvres en région parisienne si elle ne nécessite pas de travaux. Par exemple nous mettrons en place une sculpture, plantons un clou X, accrochons à une structure. Si des travaux ou la fabrication d’un socle par exemple sont nécessaires, nous pouvons les réaliser sur base d’un devis préalable. Une fois l’œuvre installée, nous prenons une photo de vous avec l’œuvre dans son environnement, que vous pourrez utiliser pour vos réseaux ou votre communication.

Nos tarifs de vente et de location s’appuient sur la valeur marchande estimée des œuvres produites par nos artistes.

Bénéficiant d’une Responsabilité Civile habitation ou d’une Responsabilité Civile Professionnelle, vous êtes assurés de facto sur l’exposition des œuvres.

Si vous êtes une entreprise vous pouvez déduire fiscalement la totalité du montant de l’achat de l’œuvre d’art : Le prix d’acquisition de l’œuvre d’art peut être déduit du résultat imposable de l’exercice d’acquisition et des 4 années suivantes, par fractions égales, soit 20% chaque année (cf. Art. 238 Bis AB du CGI). Pour plus d’informations, cliquez ici .

Il vous appartient de veiller à ce que personne ne touche, manipule, tourne, tache, dégrade, ou casse l’œuvre installée. Vous êtes responsable du choix de son emplacement. Plus généralement, vous êtes responsable de sa protection et de son intégrité afin de la restituer sans dommages à l’issue de la période convenue. En cas de dégradation ou de casse, quel qu’en soit le motif, l’œuvre vous sera facturée intégralement à notre tarif de vente, sans déduction des loyers éventuels déjà versés.

Pendant toute location vous avez la possibilité d’utiliser l’image de l’œuvre selon vos envies de communication, ainsi que le droit de citation de l’œuvre et de son auteur.